Avec le présent site web, COMBELL GROUP SA a pour but de permettre à toute personne intéressée de prendre connaissance des produits et services offerts par COMBELL GROUP SA.

Les règles et conditions mentionnées ci-dessous sont d’application dans le cadre de l’utilisation du site web de la SA COMBELL GROUP et chaque visiteur de ce site web est lié à ces règles et conditions. Le visiteur du site web se déclare explicitement d’accord de porter lui-même la responsabilité de régulièrement relire ces règles et conditions afin d’en connaître la version la plus actuelle.

1. Accès au site web
Toute information, qu’elle se présente sous forme de texte, de fichiers, d’images ou sous quelque autre forme, est mise à disposition par COMBELL GROUP SA dans un but purement informatif.

Toute personne intéressée peut prendre connaissance de cette information. COMBELL GROUP SA se réserve néanmoins le droit, à tout moment qui lui semblera propice, sans aucun avertissement préalable, de changer les règles et conditions relatives à l’accès au site web ou d’imposer des limitations sur l’accès à l’entièreté ou à des parties de celui-ci.

L’accès à de telles parties privées du site web peut être rendu dépendant de l’apport d’information de la part du visiteur/utilisateur du site web. Le visiteur/utilisateur qui fournit cette information se déclare explicitement d’accord sur le fait que cette information devienne la propriété de COMBELL GROUP SA et que par la simple communication d’information à COMBELL GROUP SA, cette dernière reçoit explicitement l’autorisation d’utiliser l’information en accord avec la politique de confidentialité de COMBELL GROUP SA.

L’autorisation d’accès aux parties privées du site web de COMBELL GROUP SA via l’utilisation d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe peut à tout moment être modifiée ou refusée par COMBELL GROUP SA, sans qu’aucune indemnisation ne puisse lui être réclamée.

2. Responsabilité relative à l’information affichée
L’ensemble des informations telles que retrouvées sur le site web de COMBELL GROUP SA sous forme de textes, documents, images, bases de données ou autres est mis à disposition par COMBELL GROUP SA sans qu’aucune garantie de COMBELL GROUP SA relative à la disponibilité, la possibilité de fournir ou l’adéquation à des fins commerciales ou privées ne soit impliquée.

De ce fait, COMBELL GROUP SA ne porte aucune responsabilité dans le cadre de l’utilisation ou de l’exécution des textes, documents, images ou autres informations de ce site web.

3. Liens présents
Afin de faciliter la navigation sur le site web de COMBELL GROUP SA à l’utilisateur, des liens vers des sites web de tiers sont ajoutés.

Le visiteur est libre de ne pas utiliser ces liens.

De ce fait, aucune responsabilité n’incombera à COMBELL GROUP SA pour tout dommage résultant de l’utilisation des liens proposés, tenu compte du fait que la société n’offre aucune garantie concernant l’utilisation de ces sites de tiers ou de l’information trouvable sur ces derniers.

L’utilisateur du site web qui constate qu’un lien présent sur le site web est incorrect ou défectueux peut à tout moment signaler ce problème à COMBELL GROUP SA.

COMBELL GROUP SA se réserve le droit d’ajouter de nouveaux liens ou de supprimer des liens existants.

4. Protection des droits de propriété intellectuelle
Le logo, tout comme le nom de société de COMBELL GROUP SA, appartiennent à cette dernière conformément à son droit d’auteur et ne peuvent en aucun cas être reproduits ou affichés sans l’autorisation de COMBELL GROUP SA.

La présence d’autres noms commerciaux ou de marques sur le site web de COMBELL GROUP SA dépendra de l’autorisation explicite et préalable des ayants-droit.

COMBELL GROUP SA ne porte néanmoins aucune responsabilité pour la présence sur son site web d’information pouvant éventuellement représenter une violation des droits de propriété intellectuelle appartenant à des tiers.

Les parties estimant que leurs droits de propriété intellectuelle ont été violés par une utilisation illicite de leur travail sur le site web de COMBELL GROUP SA sont gentiment invitées à en aviser COMBELL GROUP SA au plus vite. La société fera alors le nécessaire en retirant du site web, au moins temporairement, le matériel incriminé.

5. Politique de confidentialité
Afin de permettre à COMBELL GROUP SA de fournir de l’information au visiteur du site web, il sera possible que l’on demande à ce dernier de communiquer des données personnelles telles que son nom, son adresse e-mail ou son numéro de téléphone et de fax afin qu’il puisse être identifié.

COMBELL GROUP SA a besoin de cette information afin de pouvoir mettre ses services à disposition, obtenir des données de facturation ou répondre à des demandes d’information ou, le cas se présentant, d’informer l’utilisateur de conditions spéciales.

COMBELL GROUP SA respecte la confidentialité de ces données personnelles et a intégré suffisamment de sécurités afin de protéger ces données.